2012/2129(INI)
Prévention des maladies liées à l'âge chez la femme
Informations de base
2012/2129(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
4.10.07 Personnes agées
4.10.09 Condition et droits de la femme
4.20.01 Médecine, maladies
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination FEMMDroits de la femme et égalité des genres
ANGELILLI Roberta (PPE)
03/10/2011
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination ENVIEnvironnement, climat et sécurité alimentaire
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Santé et sécurité alimentaire BORG Tonio
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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05/07/2012 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
10/10/2012 | Vote en commission | ||
18/10/2012 | Dépôt du rapport de la commission | A7-0340/2012 | |
10/12/2012 | Débat en plénière | ||
11/12/2012 | Décision du Parlement | T7-0482/2012 | |
11/12/2012 | Résultat du vote au parlement | ||
11/12/2012 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2012/2129(INI) |
---|---|
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Sous-type de procédure | Rapport d’initiative |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
Autre base juridique | Règlement du Parlement EP 165 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
FEMM/7/09674
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE491.089 03/07/2012 Amendements déposés en commission PE496.309 20/09/2012 Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0340/2012 18/10/2012 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0482/2012 11/12/2012 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2013)175 13/05/2013