Résolution sur la conférence sur le changement climatique à Doha, Qatar

Informations de base

2012/2722(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
25/10/2012 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
13/11/2012 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
21/11/2012 Débat en plénière
22/11/2012 Décision du Parlement T7-0452/2012
22/11/2012 Résultat du vote au parlement
22/11/2012 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2012/2722(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/7/09647

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE496.546 12/10/2012
    Proposition de résolution B7-0496/2012 14/11/2012
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0452/2012 22/11/2012