2013/2073(INI)
Mise en oeuvre de la stratégie de l'UE en faveur de la jeunesse pour 2010-2012
Informations de base
2013/2073(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
4.15.02 Lignes directrices, actions, fonds pour l'emploi
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.10 Jeunesse
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination CULTCulture et éducation
PAPANIKOLAOU Georgios (PPE)
19/09/2012
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination EMPLEmploi et affaires sociales
CHRISTENSEN Ole (S&D)
26/10/2012
ENVIEnvironnement, climat et sécurité alimentaire
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. REGIDéveloppement régional
FEMMDroits de la femme et égalité des genres
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Éducation, jeunesse, sport et culture VASSILIOU Androulla
Informations techniques
| Procedure | Information |
|---|---|
| Référence de la procédure | 2013/2073(INI) |
| Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
| Nature de la procédure | Rapport d’initiative |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
| Autre base juridique | Règlement du Parlement EP 165 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
| Dossier de la commission |
CULT/7/12521
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE510.626 07/05/2013 Projet de rapport de la commission PE510.551 16/05/2013 Amendements déposés en commission PE510.876 24/05/2013 Amendements déposés en commission PE513.037 30/05/2013 Avis de la commission EMPL PE508.133 31/05/2013 Avis de la commission REGI PE510.632 03/06/2013 Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0238/2013 22/07/2013 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0364/2013 11/09/2013 -
Type de document Référence Date Résumé Document de base non législatif COM(2012)0495 10/09/2012 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2013)816 19/12/2013