Arabie saoudite, ses relations avec l'Union et son rôle au Moyen-Orient et en Afrique du Nord

Informations de base

2013/2147(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

6.40.05.02 Relations avec les pays du Grand Maghreb et du Maghreb
6.40.05.06 Relations avec les pays du Proche et Moyen Orient

Zone géographique

Arabie saoudite

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
12/09/2013 Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/02/2014 Vote en commission
18/02/2014 Dépôt du rapport de la commission A7-0125/2014
10/03/2014 Débat en plénière
11/03/2014 Décision du Parlement T7-0207/2014
11/03/2014 Résultat du vote au parlement
11/03/2014 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2013/2147(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/7/13293

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE521.469 11/10/2013
    Projet de rapport de la commission PE524.523 20/11/2013
    Avis de la commission FEMM PE519.533 29/11/2013
    Amendements déposés en commission PE526.235 08/01/2014
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0125/2014 18/02/2014
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0207/2014 11/03/2014