2013/2147(INI)
Arabie saoudite, ses relations avec l'Union et son rôle au Moyen-Orient et en Afrique du Nord
Informations de base
2013/2147(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
6.40.05.02 Relations avec les pays du Grand Maghreb et du Maghreb
6.40.05.06 Relations avec les pays du Proche et Moyen Orient
Zone géographique
Arabie saoudite
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination AFETAffaires étrangères
GOMES Ana (S&D)
16/01/2013
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination INTACommerce international
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. FEMMDroits de la femme et égalité des genres
MATERA Barbara (PPE)
26/08/2013
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
12/09/2013 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
06/02/2014 | Vote en commission | ||
18/02/2014 | Dépôt du rapport de la commission | A7-0125/2014 | |
10/03/2014 | Débat en plénière | ||
11/03/2014 | Décision du Parlement | T7-0207/2014 | |
11/03/2014 | Résultat du vote au parlement | ||
11/03/2014 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2013/2147(INI) |
---|---|
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Sous-type de procédure | Rapport d’initiative |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
Autre base juridique | Règlement du Parlement EP 165 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
AFET/7/13293
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE521.469 11/10/2013 Projet de rapport de la commission PE524.523 20/11/2013 Avis de la commission FEMM PE519.533 29/11/2013 Amendements déposés en commission PE526.235 08/01/2014 Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0125/2014 18/02/2014 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0207/2014 11/03/2014