Résolution sur la stratégie de l'UE pour l'Arctique

Informations de base

2013/2595(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.40 Relations avec les pays tiers

Zone géographique

Arctique région

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
17/04/2013 Débat en plénière
12/03/2014 Décision du Parlement T7-0236/2014
12/03/2014 Résultat du vote au parlement
12/03/2014 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2013/2595(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B7-0228/2014 05/03/2014
    Proposition de résolution B7-0229/2014 05/03/2014
    Proposition de résolution B7-0230/2014 05/03/2014
    Proposition de résolution B7-0231/2014 05/03/2014
    Proposition de résolution B7-0232/2014 05/03/2014
    Proposition de résolution B7-0233/2014 05/03/2014
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0236/2014 12/03/2014
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2014)457 11/08/2014