Résolution sur "Infrastructure verte - Renforcer le capital naturel de l'Europe"

Informations de base

2013/2663(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
11/12/2013 Débat en plénière
12/12/2013 Décision du Parlement T7-0600/2013
12/12/2013 Résultat du vote au parlement
12/12/2013 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2013/2663(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/7/12860

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE519.695 25/09/2013
    Proposition de résolution B7-0549/2013 03/12/2013
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0600/2013 12/12/2013
  • Type de document Référence Date Résumé
    Pour information COM(2013)0249 06/05/2013
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2014)260 06/05/2014