Résolution sur la conférence sur le changement climatique à Varsovie, Pologne (COP 19)

Informations de base

2013/2666(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
21/10/2013 Débat en plénière
23/10/2013 Décision du Parlement T7-0443/2013
23/10/2013 Résultat du vote au parlement
23/10/2013 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2013/2666(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/7/12899

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE519.595 23/09/2013
    Amendements déposés en commission PE516.709 24/09/2013
    Proposition de résolution B7-0482/2013 21/10/2013
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0443/2013 23/10/2013