2013/2666(RSP)
Résolution sur la conférence sur le changement climatique à Varsovie, Pologne (COP 19)
Informations de base
2013/2666(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination FLORENZ Karl-Heinz (PPE)
JØRGENSEN Dan (S&D)
GROOTE Matthias (S&D)
LEPAGE Corinne (ALDE)
19/06/2013
19/06/2013
19/06/2013
19/06/2013
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Action pour le climat HEDEGAARD Connie
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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21/10/2013 | Débat en plénière | ||
23/10/2013 | Décision du Parlement | T7-0443/2013 | |
23/10/2013 | Résultat du vote au parlement | ||
23/10/2013 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2013/2666(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ENVI/7/12899
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE519.595 23/09/2013 Amendements déposés en commission PE516.709 24/09/2013 Proposition de résolution B7-0482/2013 21/10/2013 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0443/2013 23/10/2013