2014/2148(INI)
Cinéma européen à l'ère numérique
Informations de base
2014/2148(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
3.30.01 Industrie et services audiovisuels
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
4.45 Espace culturel commun, diversité culturelle
4.45.08 Activités artistiques et culturelles, livres et lecture, arts
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination CULTCulture et éducation
WENTA Bogdan Brunon (PPE)
10/09/2014
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination EMPLEmploi et affaires sociales
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. ITREIndustrie, recherche et énergie
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. IMCOMarché intérieur et protection des consommateurs
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. JURIAffaires juridiques
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Réseaux de communication, contenu et technologies OETTINGER Günther
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
15/05/2014 | Publication du document de base non-législatif | COM(2014)0272 | |
24/11/2014 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
24/03/2015 | Vote en commission | ||
01/04/2015 | Dépôt du rapport de la commission | A8-0123/2015 | |
27/04/2015 | Débat en plénière | ||
28/04/2015 | Décision du Parlement | T8-0108/2015 | |
28/04/2015 | Résultat du vote au parlement | ||
28/04/2015 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2014/2148(INI) |
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Nature de la procédure | Rapport d’initiative |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
Autre base juridique | Règlement du Parlement EP 165 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
CULT/8/01727
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE544.209 17/12/2014 Amendements déposés en commission PE546.779 30/01/2015 Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0123/2015 01/04/2015 Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0108/2015 28/04/2015 -
Type de document Référence Date Résumé Document de base non législatif COM(2014)0272 15/05/2014 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)461 22/09/2015 -
Type de document Parlement/Chambre Référence Date Résumé Contribution PT_PARLIAMENT COM(2014)0272 16/10/2014