Crise du virus Ebola: leçons à long terme et manières de renforcer les systèmes de santé des pays en développement afin de prévenir les crises à l'avenir

Informations de base

2014/2204(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.20.01 Médecine, maladies
6.30.02 Assistance et coopération financière et technique

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/12/2014 Débat au Conseil
17/12/2014 Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/03/2015 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
22/09/2015 Vote en commission
01/10/2015 Dépôt du rapport de la commission A8-0281/2015
26/10/2015 Débat en plénière
27/10/2015 Décision du Parlement T8-0374/2015
27/10/2015 Résultat du vote au parlement
27/10/2015 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2014/2204(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission DEVE/8/02133

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE549.158 06/02/2015
    Amendements déposés en commission PE549.175 12/02/2015
    Amendements déposés en commission PE549.196 12/02/2015
    Avis de la commission FEMM PE544.351 04/03/2015
    Avis de la commission ENVI PE544.486 27/03/2015
    Projet de rapport de la commission PE552.141 29/04/2015
    Amendements déposés en commission PE557.184 28/05/2015
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0281/2015 01/10/2015
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0374/2015 27/10/2015
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2016)67 15/03/2016