2014/2240(INI)
Exploiter le potentiel de création d'emplois et de croissance de la recherche et de l'innovation dans l'économie bleue
Informations de base
2014/2240(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
3.15.02 Aquaculture
3.15.04 Gestion des pêches, pêcheries, lieux de pêche
3.20.03 Transport maritime de personnes et frêt
3.50.01.05 Secteurs spécifiques de la recherche
3.50.04 Innovation
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
4.15.02 Lignes directrices, actions, fonds pour l'emploi
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination ITREIndustrie, recherche et énergie
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination EMPLEmploi et affaires sociales
AGEA Laura (EFDD)
10/03/2015
PECHPêche
THOMAS Isabelle (S&D)
03/02/2015
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Recherche et innovation MOEDAS Carlos
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
15/01/2015 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
16/06/2015 | Vote en commission | ||
25/06/2015 | Dépôt du rapport de la commission | A8-0214/2015 | |
07/09/2015 | Débat en plénière | ||
08/09/2015 | Décision du Parlement | T8-0291/2015 | |
08/09/2015 | Résultat du vote au parlement | ||
08/09/2015 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2014/2240(INI) |
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Nature de la procédure | Rapport d’initiative |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ITRE/8/02296
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE546.875 16/03/2015 Amendements déposés en commission PE551.954 07/04/2015 Amendements déposés en commission PE554.856 21/04/2015 Amendements déposés en commission PE554.965 23/04/2015 Avis de la commission PECH PE549.450 11/05/2015 Amendements déposés en commission PE557.323 28/05/2015 Avis de la commission EMPL PE552.096 02/06/2015 Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0214/2015 25/06/2015 Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0291/2015 08/09/2015 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)748 24/02/2016