Exploiter le potentiel de création d'emplois et de croissance de la recherche et de l'innovation dans l'économie bleue

Informations de base

2014/2240(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.15.02 Aquaculture
3.15.04 Gestion des pêches, pêcheries, lieux de pêche
3.20.03 Transport maritime de personnes et frêt
3.50.01.05 Secteurs spécifiques de la recherche
3.50.04 Innovation
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
4.15.02 Lignes directrices, actions, fonds pour l'emploi

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/01/2015 Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/06/2015 Vote en commission
25/06/2015 Dépôt du rapport de la commission A8-0214/2015
07/09/2015 Débat en plénière
08/09/2015 Décision du Parlement T8-0291/2015
08/09/2015 Résultat du vote au parlement
08/09/2015 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2014/2240(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/8/02296

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE546.875 16/03/2015
    Amendements déposés en commission PE551.954 07/04/2015
    Amendements déposés en commission PE554.856 21/04/2015
    Amendements déposés en commission PE554.965 23/04/2015
    Avis de la commission PECH PE549.450 11/05/2015
    Amendements déposés en commission PE557.323 28/05/2015
    Avis de la commission EMPL PE552.096 02/06/2015
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0214/2015 25/06/2015
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0291/2015 08/09/2015
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)748 24/02/2016