2014/2777(RSP)
Résolution sur la conférence des Nations unies sur le changement climatique 2014 – COP 20 – à Lima, Pérou (du 1er au 12 décembre 2014)
Informations de base
2014/2777(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination LA VIA Giovanni (PPE)
FLORENZ Karl-Heinz (PPE)
LEINEN Jo (S&D)
DUNCAN Ian (ECR)
GERBRANDY Gerben-Jan (ALDE)
KYLLÖNEN Merja (GUE/NGL)
MAZURONIS Valentinas (EFDD)
04/09/2014
04/09/2014
04/09/2014
04/09/2014
04/09/2014
04/09/2014
04/09/2014
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination DEVEMCAVAN Linda (S&D)
22/07/2014
BUZEK Jerzy (PPE)
22/07/2014
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires économiques et financières ECOFIN 3343 07/11/2014 Environnement 3342 28/10/2014 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Action pour le climat HEDEGAARD Connie
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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28/10/2014 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
07/11/2014 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
26/11/2014 | Décision du Parlement | T8-0063/2014 | |
26/11/2014 | Résultat du vote au parlement | ||
26/11/2014 | Débat en plénière | ||
26/11/2014 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2014/2777(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ENVI/8/00903
|
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE539.662 21/10/2014 Proposition de résolution B8-0251/2014 24/11/2014 Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0063/2014 26/11/2014