2014/2853(RSP)
Résolution sur la sous-alimentation et la malnutrition infantiles dans les pays en développement
Informations de base
2014/2853(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
4.10.03 Protection de l'enfance, droits des enfants
6.50 Aide d'urgence, alimentaire, humanitaire, aux réfugiés, Réserve d'aide d'urgence
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination DEVEMCAVAN Linda (S&D)
22/07/2014
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Coopération internationale et développement PIEBALGS Andris
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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27/11/2014 | Décision du Parlement | T8-0072/2014 | |
27/11/2014 | Résultat du vote au parlement | ||
27/11/2014 | Débat en plénière | ||
27/11/2014 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2014/2853(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
DEVE/8/01159
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE539.656 16/10/2014 Proposition de résolution B8-0253/2014 24/11/2014 Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0072/2014 27/11/2014 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)64 10/03/2015