Promotion de l'esprit d'entreprise chez les jeunes par l'éducation et la formation

Informations de base

2015/2006(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.45.06 Entrepreneuriat, professions libérales
4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/01/2015 Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/07/2015 Vote en commission
22/07/2015 Dépôt du rapport de la commission A8-0239/2015
07/09/2015 Débat en plénière
08/09/2015 Décision du Parlement T8-0292/2015
08/09/2015 Résultat du vote au parlement
08/09/2015 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2015/2006(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/8/02478

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE554.783 14/04/2015
    Amendements déposés en commission PE557.041 08/05/2015
    Amendements déposés en commission PE557.182 27/05/2015
    Amendements déposés en commission PE560.684 22/06/2015
    Avis de la commission EMPL PE552.089 24/06/2015
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0239/2015 22/07/2015
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0292/2015 08/09/2015
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)748 24/02/2016