Apprendre l'Union européenne à l'école

Informations de base

2015/2138(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.40.03 Education scolaire primaire et secondaire, écoles européennes, petite enfance

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
09/07/2015 Annonce en plénière de la saisine de la commission
25/01/2016 Vote en commission
03/02/2016 Dépôt du rapport de la commission A8-0021/2016
11/04/2016 Débat en plénière
12/04/2016 Décision du Parlement T8-0106/2016
12/04/2016 Résultat du vote au parlement
12/04/2016 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2015/2138(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/8/03827

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE567.672 20/10/2015
    Amendements déposés en commission PE571.715 26/11/2015
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0021/2016 03/02/2016
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0106/2016 12/04/2016
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2016)484 20/09/2016