Rôle du dialogue interculturel, de la diversité culturelle et de l'éducation dans la promotion des valeurs fondamentales de l'Union

Informations de base

2015/2139(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.45 Espace culturel commun, diversité culturelle
8.30.10 Principes communs aux États membres, valeurs de l'UE

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
09/07/2015 Annonce en plénière de la saisine de la commission
07/12/2015 Vote en commission
21/12/2015 Dépôt du rapport de la commission A8-0373/2015
18/01/2016 Débat en plénière
19/01/2016 Décision du Parlement T8-0005/2016
19/01/2016 Résultat du vote au parlement
19/01/2016 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2015/2139(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/8/03828

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE565.021 25/09/2015
    Amendements déposés en commission PE567.797 28/10/2015
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0373/2015 21/12/2015
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0005/2016 19/01/2016
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2016)220 01/06/2016