Observatoire législatif
Parlement européen
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2015/2220(INI)

Mise en œuvre et révision de la stratégie de l'UE pour l'Asie centrale

Informations de base

2015/2220(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

6.40.04.06 Relations avec les pays d'Asie centrale

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
10/09/2015 Annonce en plénière de la saisine de la commission
23/02/2016 Vote en commission
08/03/2016 Dépôt du rapport de la commission A8-0051/2016
12/04/2016 Débat en plénière
13/04/2016 Décision du Parlement T8-0121/2016
13/04/2016 Résultat du vote au parlement
13/04/2016 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2015/2220(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/8/04358

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE567.841 07/10/2015
    Amendements déposés en commission PE571.518 12/11/2015
    Amendements déposés en commission PE571.747 17/11/2015
    Amendements déposés en commission PE572.871 25/11/2015
    Avis de la commission DEVE PE569.799 03/12/2015
    Avis de la commission FEMM PE569.696 04/12/2015
    Avis de la commission INTA PE571.444 11/12/2015
    Amendements déposés en commission PE571.717 11/12/2015
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0051/2016 08/03/2016
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0121/2016 13/04/2016