Erasmus+ et autres outils de promotion de la mobilité dans le cadre de l'enseignement et de la formation professionnels: une approche d'apprentissage tout au long de la vie

Informations de base

2015/2257(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
29/10/2015 Annonce en plénière de la saisine de la commission
29/10/2015 Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
17/02/2016 Vote en commission
04/03/2016 Dépôt du rapport de la commission A8-0049/2016
11/04/2016 Débat en plénière
12/04/2016 Décision du Parlement T8-0107/2016
12/04/2016 Résultat du vote au parlement
12/04/2016 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2015/2257(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/8/04633

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE569.848 17/11/2015
    Amendements déposés en commission PE571.761 07/12/2015
    Avis de la commission EMPL PE569.480 13/01/2016
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0049/2016 04/03/2016
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0107/2016 12/04/2016
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2016)484 20/09/2016