Stratégie de l'UE pour la région alpine

Informations de base

2015/2324(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.70.05 Coopération régionale, coopération transfrontalière

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
28/07/2015 Publication du document de base non-législatif COM(2015)0366
26/11/2015 Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/06/2016 Vote en commission
13/07/2016 Dépôt du rapport de la commission A8-0226/2016
12/09/2016 Débat en plénière
13/09/2016 Décision du Parlement T8-0336/2016
13/09/2016 Résultat du vote au parlement
13/09/2016 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2015/2324(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission REGI/8/05067

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE577.004 25/02/2016
    Amendements déposés en commission PE578.656 03/03/2016
    Amendements déposés en commission PE578.712 08/03/2016
    Amendements déposés en commission PE580.443 21/03/2016
    Projet de rapport de la commission PE580.480 30/03/2016
    Avis de la commission ENVI PE575.216 19/04/2016
    Avis de la commission AGRI PE577.050 26/04/2016
    Amendements déposés en commission PE582.156 27/04/2016
    Avis de la commission EMPL PE575.287 02/05/2016
    Avis de la commission TRAN PE575.341 25/05/2016
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0226/2016 13/07/2016
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0336/2016 13/09/2016
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2015)0366 28/07/2015
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2016)876 21/12/2016
  • Type de document Parlement/Chambre Référence Date Résumé
    Contribution DE_BUNDESRAT COM(2015)0366 06/10/2015