Résolution sur la crise humanitaire en Iraq et en Syrie, et le rôle de Daech en particulier

Informations de base

2015/2559(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.05 Maintien de la paix, missions humanitaires, gestion des crises
6.50 Aide d'urgence, alimentaire, humanitaire, aux réfugiés, Réserve d'aide d'urgence

Zone géographique

Iraq
Syrie

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
11/02/2015 Débat en plénière
12/02/2015 Décision du Parlement T8-0040/2015
12/02/2015 Résultat du vote au parlement
12/02/2015 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2015/2559(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 132-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B8-0136/2015 09/02/2015
    Proposition de résolution B8-0137/2015 09/02/2015
    Proposition de résolution B8-0138/2015 09/02/2015
    Proposition de résolution B8-0139/2015 09/02/2015
    Proposition de résolution B8-0140/2015 09/02/2015
    Proposition de résolution B8-0141/2015 09/02/2015
    Proposition de résolution B8-0142/2015 09/02/2015
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0040/2015 12/02/2015
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)233 03/07/2015