2015/2565(RSP)
Cadre stratégique pour l'union de l'énergie
Informations de base
2015/2565(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.60.08 Efficacité énergétique
3.60.15 Coopération et accords en matière d'énergie
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Evénements clés
Informations techniques
Référence de la procédure | 2015/2565(RSP) |
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Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 132-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |