Résolution sur l'exploitation durable du bar

Informations de base

2015/2596(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.15.01 Conservation des ressources halieutiques et de pêche

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
12/03/2015 Décision du Parlement T8-0078/2015
12/03/2015 Résultat du vote au parlement
12/03/2015 Débat en plénière
12/03/2015 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2015/2596(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission PECH/8/02867

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B8-0235/2015 09/03/2015
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0078/2015 12/03/2015
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)344 20/07/2015