2015/2596(RSP)
Résolution sur l'exploitation durable du bar
Informations de base
2015/2596(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.15.01 Conservation des ressources halieutiques et de pêche
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination PECH
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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12/03/2015 | Décision du Parlement | T8-0078/2015 | |
12/03/2015 | Résultat du vote au parlement | ||
12/03/2015 | Débat en plénière | ||
12/03/2015 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2015/2596(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
PECH/8/02867
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B8-0235/2015 09/03/2015 Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0078/2015 12/03/2015 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)344 20/07/2015