Résolution sur la propagation de la bactérie Xylella fastidiosa qui affecte les oliviers

Informations de base

2015/2652(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.10.06.06 Plantes oléagineuses
3.10.09.02 Phytosanitaire, phytopharmacie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
30/04/2015 Débat en plénière
20/05/2015 Décision du Parlement T8-0209/2015
20/05/2015 Résultat du vote au parlement
20/05/2015 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2015/2652(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AGRI/8/03212

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B8-0450/2015 18/05/2015
    Proposition de résolution B8-0451/2015 18/05/2015
    Proposition de résolution B8-0452/2015 18/05/2015
    Proposition de résolution B8-0456/2015 18/05/2015
    Proposition de résolution B8-0457/2015 18/05/2015
    Proposition de résolution B8-0458/2015 18/05/2015
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0209/2015 20/05/2015
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)470 24/09/2015