Résolution sur les enseignements tirés de la catastrophe des boues rouges, cinq ans après l'accident survenu en Hongrie

Informations de base

2015/2801(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2010/2924(RSP)

Subject

3.70.10 Catastrophes d'origine humaine, pollution et accidents industriels
8.50.01 Application du droit de l'Union européenne

Zone géographique

Hongrie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
07/10/2015 Débat en plénière
08/10/2015 Décision du Parlement T8-0349/2015
08/10/2015 Résultat du vote au parlement
08/10/2015 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2015/2801(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Voir aussi 2010/2924(RSP)
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/8/03818

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE567.498 09/09/2015
    Proposition de résolution B8-0989/2015 05/10/2015
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0349/2015 08/10/2015
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)774 25/02/2016