2015/2801(RSP)
Résolution sur les enseignements tirés de la catastrophe des boues rouges, cinq ans après l'accident survenu en Hongrie
Informations de base
2015/2801(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Voir aussi 2010/2924(RSP)
Subject
3.70.10 Catastrophes d'origine humaine, pollution et accidents industriels
8.50.01 Application du droit de l'Union européenne
Zone géographique
Hongrie
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination SZANYI Tibor (S&D)
BAREKOV Nikolay (ECR)
GERBRANDY Gerben-Jan (ALDE)
KYLLÖNEN Merja (GUE/NGL)
JÁVOR Benedek (Verts/ALE)
PEDICINI Piernicola (EFDD)
30/06/2015
30/06/2015
30/06/2015
30/06/2015
30/06/2015
30/06/2015
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Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Environnement VELLA Karmenu
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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07/10/2015 | Débat en plénière | ||
08/10/2015 | Décision du Parlement | T8-0349/2015 | |
08/10/2015 | Résultat du vote au parlement | ||
08/10/2015 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2015/2801(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Voir aussi 2010/2924(RSP) | |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ENVI/8/03818
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE567.498 09/09/2015 Proposition de résolution B8-0989/2015 05/10/2015 Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0349/2015 08/10/2015 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)774 25/02/2016