Résolution sur la compétitivité du secteur européen de l'équipement ferroviaire

Informations de base

2015/2887(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.40.03 Industrie automobile, cycle et motocycle, véhicules utilitaires et agricoles
3.40.08 Industrie mécanique, industrie des machines-outils
3.40.14 Compétitivité industrielle

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
09/06/2016 Décision du Parlement T8-0280/2016
09/06/2016 Résultat du vote au parlement
09/06/2016 Débat en plénière
09/06/2016 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2015/2887(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/8/04654

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE577.015 29/02/2016
    Proposition de résolution B8-0677/2016 09/06/2016
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0280/2016 09/06/2016
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2016)612 18/11/2016