Résolution sur le rapport 2015 relatif à l'Albanie

Informations de base

2015/2896(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

8.20.01 Pays candidats

Zone géographique

Albanie

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/04/2016 Débat en plénière
14/04/2016 Décision du Parlement T8-0134/2016
14/04/2016 Résultat du vote au parlement
14/04/2016 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2015/2896(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/8/04681

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE576.893 26/02/2016
    Proposition de résolution B8-0440/2016 06/04/2016
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0134/2016 14/04/2016
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2016)484 20/09/2016