Rapport sur les progrès accomplis dans le secteur des énergies renouvelables

Informations de base

2016/2041(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/06/2015 Publication du document de base non-législatif COM(2015)0293
14/04/2016 Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/04/2016 Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
24/05/2016 Vote en commission
31/05/2016 Dépôt du rapport de la commission A8-0196/2016
23/06/2016 Décision du Parlement T8-0292/2016
23/06/2016 Résultat du vote au parlement
23/06/2016 Débat en plénière
23/06/2016 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2016/2041(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/8/05844

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE577.083 26/02/2016
    Amendements déposés en commission PE580.439 21/03/2016
    Amendements déposés en commission PE578.826 29/03/2016
    Projet de rapport de la commission PE578.523 04/04/2016
    Amendements déposés en commission PE580.766 14/04/2016
    Amendements déposés en commission PE580.708 18/04/2016
    Avis de la commission REGI PE578.466 21/04/2016
    Avis de la commission ENVI PE575.374 29/04/2016
    Avis de la commission AGRI PE578.551 11/05/2016
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0196/2016 31/05/2016
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0292/2016 23/06/2016
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de suivi COM(2015)0293 15/06/2015
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2016)614 21/11/2016