2016/2524(RSP)
Conférence de Paris sur le climat - COP 21
Informations de base
2016/2524(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Voir aussi 2015/2960(RSP)
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Evénements clés
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2016/2524(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
| Voir aussi 2015/2960(RSP) | |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 132-p2 |
| État de la procédure | Procédure terminée |