Résolution sur une nouvelle stratégie en faveur des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes en Europe après 2015

Informations de base

2016/2526(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.10.04 Egalité des genres
4.10.09 Condition et droits de la femme

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
02/02/2016 Débat en plénière
03/02/2016 Décision du Parlement T8-0042/2016
03/02/2016 Résultat du vote au parlement
03/02/2016 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2016/2526(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission FEMM/8/05489

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B8-0163/2016 01/02/2016
    Proposition de résolution B8-0164/2016 01/02/2016
    Proposition de résolution B8-0148/2016 01/02/2016
    Proposition de résolution B8-0150/2016 01/02/2016
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0042/2016 03/02/2016
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2016)242 08/06/2016