Résolution sur l'épidémie du virus Zika

Informations de base

2016/2584(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.20.01 Médecine, maladies

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
10/03/2016 Débat en plénière
13/04/2016 Décision du Parlement T8-0122/2016
13/04/2016 Résultat du vote au parlement
13/04/2016 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2016/2584(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/8/05682

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B8-0449/2016 06/04/2016
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0122/2016 13/04/2016
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2016)484 20/09/2016