2016/2664(RSP)
Résolution sur les objectifs stratégiques de l'Union en vue de la dix-septième session de la Conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (24 septembre - 5 octobre 2016, Johannesburg, Afrique du Sud)
Informations de base
2016/2664(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination POC Pavel (S&D)
GIRLING Julie (ECR)
GERBRANDY Gerben-Jan (ALDE)
OMARJEE Younous (GUE/NGL)
TAYLOR Keith (Verts/ALE)
AFFRONTE Marco (EFDD)
25/02/2016
25/02/2016
25/02/2016
25/02/2016
25/02/2016
25/02/2016
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Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Environnement VELLA Karmenu
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 13/09/2016 | Débat en plénière | ||
| 15/09/2016 | Décision du Parlement | T8-0356/2016 | |
| 15/09/2016 | Résultat du vote au parlement | ||
| 15/09/2016 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2016/2664(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
| Dossier de la commission |
ENVI/8/06006
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE584.234 23/06/2016 Proposition de résolution B8-0987/2016 12/09/2016 Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0356/2016 15/09/2016 -
Type de document Référence Date Résumé Document de la Commission (COM) COM(2016)0437 01/07/2016 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2016)876 21/12/2016