2016/2705(RSP)
Résolution sur les prochaines étapes en vue d'accomplir les objectifs mondiaux et les engagements de l'Union en matière de nutrition et de sécurité alimentaire dans le monde
Informations de base
2016/2705(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
6.30 Coopération au développement
6.50 Aide d'urgence, alimentaire, humanitaire, aux réfugiés, Réserve d'aide d'urgence
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination DEVEMCAVAN Linda (S&D)
20/04/2016
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Coopération internationale et développement MIMICA Neven
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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21/06/2016 | Vote en commission | ||
03/10/2016 | Débat en plénière | ||
05/10/2016 | Décision du Parlement | T8-0375/2016 | |
05/10/2016 | Résultat du vote au parlement | ||
05/10/2016 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2016/2705(RSP) |
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Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Autre base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
DEVE/8/06435
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE584.085 02/06/2016 Amendements déposés en commission PE584.086 02/06/2016 Proposition de résolution B8-1042/2016 03/10/2016 Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0375/2016 05/10/2016 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2017)67 29/03/2017