Résolution sur la réponse de l’Union au VIH/sida, à la tuberculose et à l’hépatite C

Informations de base

2017/2576(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.20.01 Médecine, maladies

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
03/07/2017 Débat en plénière
05/07/2017 Décision du Parlement T8-0301/2017
05/07/2017 Résultat du vote au parlement
05/07/2017 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2017/2576(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/8/09322

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE603.113 25/04/2017
    Proposition de résolution B8-0436/2017 03/07/2017
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0301/2017 05/07/2017
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2017)619 01/12/2017