Résolution sur la conférence des Nations unies de 2017 sur les changements climatiques à Bonn, Allemagne (COP23)

Informations de base

2017/2620(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
03/10/2017 Débat en plénière
04/10/2017 Décision du Parlement T8-0380/2017
04/10/2017 Résultat du vote au parlement
04/10/2017 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2017/2620(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/8/09541

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE607.815 29/06/2017
    Proposition de résolution B8-0534/2017 04/10/2017
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0380/2017 04/10/2017