Après-printemps arabe: la voie à suivre pour la région MENA

Informations de base

2018/2160(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

6.40.05.02 Relations avec les pays du Grand Maghreb et du Maghreb

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
05/07/2018 Annonce en plénière de la saisine de la commission
04/02/2019 Vote en commission
12/02/2019 Dépôt du rapport de la commission A8-0077/2019
26/03/2019 Débat en plénière
27/03/2019 Décision du Parlement T8-0318/2019
27/03/2019 Résultat du vote au parlement
27/03/2019 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2018/2160(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/8/13897

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE631.921 06/12/2018
    Projet de rapport de la commission PE631.795 18/12/2018
    Amendements déposés en commission PE632.956 17/01/2019
    Avis de la commission FEMM PE630.494 24/01/2019
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0077/2019 12/02/2019
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0318/2019 27/03/2019