Promouvoir l’égalité entre les hommes et les femmes dans l’éducation et le monde du travail dans les domaines des sciences, des technologies, de l’ingénierie et des mathématiques

Informations de base

2019/2164(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.10.04 Egalité des genres
4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
19/12/2019 Annonce en plénière de la saisine de la commission
19/12/2019 Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
22/04/2021 Vote en commission
12/05/2021 Dépôt du rapport de la commission A9-0163/2021
09/06/2021 Débat en plénière
10/06/2021 Décision du Parlement T9-0296/2021
10/06/2021 Résultat du vote au parlement
10/06/2021 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2019/2164(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission FEMM/9/01544

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE650.403 14/04/2020
    Projet de rapport de la commission PE661.980 09/12/2020
    Amendements déposés en commission PE680.746 02/02/2021
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A9-0163/2021 12/05/2021
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0296/2021 10/06/2021
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2021)531 23/09/2021