Résolution sur la 15e réunion de la conférence des parties (COP15) à la convention sur la diversité biologique

Informations de base

2019/2824(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/01/2020 Débat en plénière
16/01/2020 Décision du Parlement T9-0015/2020
16/01/2020 Résultat du vote au parlement
16/01/2020 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2019/2824(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2 Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/9/01248

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B9-0035/2020 15/01/2020
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0015/2020 16/01/2020
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2020)153 03/06/2020