2019/2824(RSP)
Résolution sur la 15e réunion de la conférence des parties (COP15) à la convention sur la diversité biologique
Informations de base
2019/2824(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Environnement VELLA Karmenu
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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15/01/2020 | Débat en plénière | ||
16/01/2020 | Décision du Parlement | T9-0015/2020 | |
16/01/2020 | Résultat du vote au parlement | ||
16/01/2020 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2019/2824(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 Règlement du Parlement EP 142-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ENVI/9/01248
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B9-0035/2020 15/01/2020 Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0015/2020 16/01/2020 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2020)153 03/06/2020