L’intelligence artificielle dans les domaines de l’éducation, de la culture et de l’audiovisuel

Informations de base

2020/2017(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.30.01 Industrie et services audiovisuels
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
3.40.06 Industries électronique, électrotechnique, TIC, robotique
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.45 Espace culturel commun, diversité culturelle

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
16/01/2020 Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/01/2020 Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
16/03/2021 Vote en commission
19/04/2021 Dépôt du rapport de la commission A9-0127/2021
18/05/2021 Débat en plénière
19/05/2021 Décision du Parlement T9-0238/2021
19/05/2021 Résultat du vote au parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2020/2017(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/9/02289

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE650.362 15/04/2020
    Amendements déposés en commission PE652.492 27/05/2020
    Amendements déposés en commission PE652.604 05/06/2020
    Amendements déposés en commission PE653.888 25/06/2020
    Avis de la commission IMCO PE648.349 06/07/2020
    Projet de rapport de la commission PE655.862 30/07/2020
    Avis de la commission FEMM PE646.839 14/09/2020
    Avis de la commission JURI PE652.373 22/09/2020
    Amendements déposés en commission PE658.907 08/10/2020
    Avis de la commission LIBE PE650.370 31/03/2021
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A9-0127/2021 19/04/2021
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0238/2021 19/05/2021
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2021)507 22/09/2021