L'Arctique: perspectives, problématiques et enjeux de sécurité

Informations de base

2020/2112(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

6.40 Relations avec les pays tiers

Zone géographique

Arctique région

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
17/09/2020 Annonce en plénière de la saisine de la commission
01/07/2021 Vote en commission
04/08/2021 Dépôt du rapport de la commission A9-0239/2021
05/10/2021 Débat en plénière
07/10/2021 Décision du Parlement T9-0413/2021

Informations techniques

Référence de la procédure 2020/2112(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/9/03570

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE680.907 19/04/2021
    Amendements déposés en commission PE680.908 11/05/2021
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A9-0239/2021 04/08/2021
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0413/2021 07/10/2021