Une stratégie européenne pour l'hydrogène

Informations de base

2020/2242(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.60.05 Energies douces et renouvelables

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
26/11/2020 Annonce en plénière de la saisine de la commission
26/11/2020 Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
18/03/2021 Vote en commission
08/04/2021 Dépôt du rapport de la commission A9-0116/2021
17/05/2021 Débat en plénière
18/05/2021 Résultat du vote au parlement
19/05/2021 Décision du Parlement T9-0241/2021

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2020/2242(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 57_o Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/9/04093

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE658.772 19/11/2020
    Amendements déposés en commission PE660.370 24/11/2020
    Amendements déposés en commission PE661.930 09/12/2020
    Amendements déposés en commission PE662.057 11/12/2020
    Amendements déposés en commission PE662.101 11/12/2020
    Avis de la commission ENVI PE658.815 05/02/2021
    Avis de la commission TRAN PE660.164 25/02/2021
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A9-0116/2021 08/04/2021
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0241/2021 19/05/2021
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2021)538 09/11/2021