Renforcer l’Europe dans la lutte contre le cancer - vers une stratégie globale et coordonnée

Informations de base

2020/2267(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.20.01 Médecine, maladies

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
17/12/2020 Annonce en plénière de la saisine de la commission
09/12/2021 Vote en commission
03/02/2022 Dépôt du rapport de la commission A9-0001/2022
14/02/2022 Résultat du vote au parlement
15/02/2022 Résultat du vote au parlement
15/02/2022 Débat en plénière
16/02/2022 Décision du Parlement T9-0038/2022
16/02/2022 Résultat du vote au parlement
17/02/2022 Résultat du vote au parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2020/2267(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Commission spéciale/d'enquête
Base juridique Règlement du Parlement EP 215 Règlement du Parlement EP 213
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission BECA/9/04494

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE693.752 04/06/2021
    Amendements déposés en commission PE697.536 20/09/2021
    Amendements déposés en commission PE697.580 20/09/2021
    Amendements déposés en commission PE697.581 20/09/2021
    Amendements déposés en commission PE697.582 23/09/2021
    Amendements déposés en commission PE697.579 08/10/2021
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A9-0001/2022 03/02/2022
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0038/2022 16/02/2022
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2022)259 08/07/2022

Transparence

Réunions avec des représentant(e)s d’intérêts, publiées conformément au règlement intérieur