Une stratégie européenne pour l'énergie marine renouvelable

Informations de base

2021/2012(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.60.05 Energies douces et renouvelables

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
11/03/2021 Annonce en plénière de la saisine de la commission
30/11/2021 Vote en commission
06/12/2021 Dépôt du rapport de la commission A9-0339/2021
14/02/2022 Résultat du vote au parlement
14/02/2022 Débat en plénière
15/02/2022 Résultat du vote au parlement
16/02/2022 Décision du Parlement T9-0032/2022
16/02/2022 Résultat du vote au parlement
17/02/2022 Résultat du vote au parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2021/2012(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/9/04979

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE691.391 26/04/2021
    Amendements déposés en commission PE692.840 17/05/2021
    Projet de rapport de la commission PE693.604 09/06/2021
    Avis de la commission PECH PE689.780 21/06/2021
    Avis de la commission TRAN PE691.281 30/06/2021
    Amendements déposés en commission PE693.908 07/07/2021
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A9-0339/2021 06/12/2021
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0032/2022 16/02/2022
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2022)280 20/05/2022

Transparence

Réunions avec des représentant(e)s d’intérêts, publiées conformément au règlement intérieur

  • Nom Rôle Commission Date Représentant(e)s d'intérêts
    PETERSEN Morten Rapporteur(e) ITRE 08/02/2022 DNV
    PETERSEN Morten Rapporteur(e) ITRE 12/01/2022 Ørsted A/S