Le rôle de la culture, de l’éducation, des médias et du sport dans la lutte contre le racisme

Informations de base

2021/2057(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.30.08 Presse, liberté et pluralisme des médias
4.10.13 Sports
4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse
4.45 Espace culturel commun, diversité culturelle
7.30.08 Lutte contre le racisme et la xénophobie

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
20/05/2021 Annonce en plénière de la saisine de la commission
07/02/2022 Vote en commission
15/02/2022 Dépôt du rapport de la commission A9-0027/2022
07/03/2022 Débat en plénière
08/03/2022 Décision du Parlement T9-0057/2022
08/03/2022 Résultat du vote au parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2021/2057(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/9/06040

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE700.403 11/11/2021
    Amendements déposés en commission PE702.954 08/12/2021
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A9-0027/2022 15/02/2022
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0057/2022 08/03/2022
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2022)271 14/07/2022