Le nouveau Bauhaus européen

Informations de base

2021/2255(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.40.07 Industrie du bâtiment et de la construction
3.50.04 Innovation
3.70.20 Développement durable

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
16/12/2021 Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/12/2021 Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
16/12/2021 Annonce en plénière de la saisine d'une commission jointe
12/07/2022 Vote en commission
19/07/2022 Dépôt du rapport de la commission A9-0213/2022
13/09/2022 Débat en plénière
14/09/2022 Décision du Parlement T9-0319/2022
14/09/2022 Résultat du vote au parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2021/2255(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55 Règlement du Parlement EP 59 Règlement du Parlement EP 57_o
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CJ23/9/07932

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE704.871 04/02/2022
    Avis de la commission BUDG PE703.237 17/03/2022
    Amendements déposés en commission PE729.994 22/03/2022
    Amendements déposés en commission PE731.671 28/04/2022
    Avis de la commission EMPL PE704.689 15/06/2022
    Avis de la commission REGI PE719.934 20/06/2022
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A9-0213/2022 19/07/2022
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0319/2022 14/09/2022
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2022)642 05/01/2023

Transparence

Réunions avec des représentant(e)s d’intérêts, publiées conformément au règlement intérieur