Résolution sur un nouvel EER pour la recherche et l’innovation

Informations de base

2021/2524(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
3.50.04 Innovation

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
07/07/2021 Débat en plénière
08/07/2021 Décision du Parlement T9-0353/2021

Informations techniques

Référence de la procédure 2021/2524(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/9/04791

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B9-0370/2021 06/07/2021
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0353/2021 08/07/2021
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2021)598 26/11/2021