2021/2524(RSP)
Résolution sur un nouvel EER pour la recherche et l’innovation
Informations de base
2021/2524(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
3.50.04 Innovation
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Recherche et innovation VESTAGER Margrethe
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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07/07/2021 | Débat en plénière | ||
08/07/2021 | Décision du Parlement | T9-0353/2021 |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2021/2524(RSP) |
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Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ITRE/9/04791
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B9-0370/2021 06/07/2021 Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0353/2021 08/07/2021 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2021)598 26/11/2021