2021/2784(RSP)
Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement
Informations de base
2021/2784(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.10.04.02 Protection des animaux
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
3.50.04 Innovation
4.20.02.06 Essais et expérimentation
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Recherche et innovation GABRIEL Mariya
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 08/07/2021 | Débat en plénière | ||
| 16/09/2021 | Décision du Parlement | T9-0387/2021 |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2021/2784(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B9-0425/2021 08/09/2021 Proposition de résolution B9-0428/2021 08/09/2021 Proposition de résolution B9-0429/2021 08/09/2021 Proposition de résolution B9-0426/2021 08/09/2021 Proposition de résolution B9-0427/2021 08/09/2021 Proposition de résolution B9-0432/2021 08/09/2021 Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0387/2021 16/09/2021 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2021)787 10/02/2022