Pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l'avenir

Informations de base

2022/2076(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.20 Santé publique
4.20.01 Médecine, maladies

Priorités législatives

La réponse de l'UE face à la pandémie de Covid-19

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
07/07/2022 Annonce en plénière de la saisine de la commission
12/06/2023 Vote en commission
26/06/2023 Dépôt du rapport de la commission A9-0217/2023
11/07/2023 Débat en plénière
12/07/2023 Décision du Parlement T9-0282/2023
12/07/2023 Résultat du vote au parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2022/2076(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Commission spéciale/d'enquête
Base juridique Règlement du Parlement EP 55 Règlement du Parlement EP 213
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission COVI/9/09469

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE739.788 13/03/2023
    Amendements déposés en commission PE745.550 14/04/2023
    Amendements déposés en commission PE745.555 14/04/2023
    Amendements déposés en commission PE745.556 14/04/2023
    Amendements déposés en commission PE745.557 14/04/2023
    Amendements déposés en commission PE745.558 14/04/2023
    Amendements déposés en commission PE746.656 19/04/2023
    Amendements déposés en commission PE746.633 20/04/2023
    Amendements déposés en commission PE746.634 21/04/2023
    Amendements déposés en commission PE746.635 21/04/2023
    Amendements déposés en commission PE745.549 23/05/2023
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A9-0217/2023 26/06/2023
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0282/2023 12/07/2023
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2023)526 19/12/2023

Transparence

Réunions avec des représentant(e)s d’intérêts, publiées conformément au règlement intérieur