2022/2836(RSP)
Résolution sur une dynamique pour les océans: renforcer la gouvernance et la biodiversité des océans
Informations de base
2022/2836(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 03/10/2022 | Débat en plénière | ||
| 06/10/2022 | Décision du Parlement | T9-0356/2022 | |
| 06/10/2022 | Résultat du vote au parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2022/2836(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B9-0426/2022 03/10/2022 Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0356/2022 06/10/2022 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2022)702 01/02/2023
Transparence
Réunions avec des représentant(e)s d’intérêts, publiées conformément au règlement intérieur
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Nom Rôle Commission Date Représentant(e)s d'intérêts BELLAMY François-Xavier Rapporteur(e) PECH 29/09/2022 Fondation de la Mer