Résolution vers un secteur des algues de l’UE fort et durable

Informations de base

2023/2547(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.15.02 Aquaculture
3.70.20 Développement durable

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
11/05/2023 Décision du Parlement T9-0205/2023
11/05/2023 Résultat du vote au parlement
11/05/2023 Débat en plénière
11/05/2023 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2023/2547(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission PECH/9/11217

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B9-0233/2023 02/05/2023
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0205/2023 11/05/2023
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2023)345 29/08/2023