Résolution sur l’initiative européenne sur les pollinisateurs révisée – Un nouveau pacte en faveur des pollinisateurs

Informations de base

2023/2720(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/11/2023 Débat en plénière
23/11/2023 Décision du Parlement T9-0441/2023
23/11/2023 Résultat du vote au parlement
23/11/2023 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2023/2720(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5 Règlement du Parlement EP 142-p1
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/9/12092

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE752.991 25/09/2023
    Proposition de résolution B9-0463/2023 17/11/2023
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T9-0441/2023 23/11/2023
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2024)25 22/03/2024