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Part-sessions
20 - 23 octobre 2025
Vos résultats
2023/0453(COD) ***I Environnement, climat et sécurité alimentaire
Plateforme de données commune sur les produits chimiques, définition d'un cadre de surveillance et de prospective pour les produits chimiques
2023/0455(COD) ***I Environnement, climat et sécurité alimentaire
Réattribution de tâches scientifiques et techniques et amélioration de la coopération entre les agences de l’Union dans le domaine des produits chimiques
2023/0454(COD) ***I Environnement, climat et sécurité alimentaire
Réattribution de tâches scientifiques et techniques à l’Agence européenne des produits chimiques
2023/0413(COD) ***I Environnement, climat et sécurité alimentaireAgriculture et développement rural
Cadre de surveillance pour des forêts européennes résilientes
21/10/2025 : Décision du Parlement
2023/0410(COD) ***I Environnement, climat et sécurité alimentaireAgriculture et développement rural
Modification de la décision 89/367/CEE du Conseil instituant un comité permanent forestier
21/10/2025 : Décision du Parlement
2023/0202(COD) ***I Libertés civiles, justice et affaires intérieures
Fixation des règles de procédure supplémentaires relatives à l’application du règlement (UE) 2016/679
Effet à l’échelle de l’Union de certaines décisions de déchéance du droit de conduire
21/10/2025 : Décision du Parlement, 2ème lecture
Permis de conduire
21/10/2025 : Décision du Parlement, 2ème lecture
2021/0375(COD) ***I Affaires constitutionnelles
Statut et financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes
21/10/2025 : Décision du Parlement
Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2026 – toutes sections
21/10/2025 : Débat en plénière
Conséquences institutionnelles des négociations d’élargissement de l’Union
21/10/2025 : Débat en plénière
2024/2119(INI) Marché intérieur et protection des consommateurs
Un nouveau cadre législatif pour les produits adapté à la transition numérique et durable
21/10/2025 : Décision du Parlement
Intimidations criminelles visant des journalistes d'investigation dans l'UE: l'attentat contre Sigfrido Ranucci
21/10/2025 : Débat en plénière
Évolution du paysage sécuritaire et rôle de la police au cœur de la stratégie européenne de sécurité intérieure
21/10/2025 : Débat en plénière
Résolution sur le renouvellement du partenariat UE-Afrique: construire des priorités communes dans la perspective du sommet en Angola
21/10/2025 : Débat en plénière
Augmenter le financement de la reconstruction et de la défense de l'Ukraine: l'utilisation des avoirs russes gelés
21/10/2025 : Débat en plénière
Retards de justice et recul de l’état de droit à Malte, huit ans après l’assassinat de Daphne Caruana Galizia
21/10/2025 : Débat en plénière
Le récent accord de paix au Proche-Orient et le rôle de l’UE
21/10/2025 : Débat en plénière
Résolution sur la polarisation et intensification de la répression en Serbie, un an après la tragédie de Novi Sad
21/10/2025 : Débat en plénière
Calendrier des périodes de session du Parlement en 2027
21/10/2025 : Décision du Parlement
Modification du FEDER, du FSE+, du Fonds de cohésion et du Fonds pour une transition juste concernant des mesures spécifiques visant à relever les défis stratégiques dans le cadre de l'examen à mi-parcours
21/10/2025 : Décision du Parlement
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